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1 первый заявитель
adjlaw. demandeur primitif (в изобретательском праве), déposant initial (в изобретательском праве), premier déposant (в изобретательском праве) -
2 первый заявитель
( в изобретательском праве) demandeur primitif, déposant initial
См. также в других словарях:
originaire — [ ɔriʒinɛr ] adj. • 1365; bas lat. originarius 1 ♦ Qui tire son origine, vient (d un pays, d un lieu). ⇒ natif. « La famille de ma mère était originaire du Beauvaisis » (Duhamel). La fondue est originaire de Suisse. 2 ♦ Didact. Qui est à l… … Encyclopédie Universelle
Preaux (Mayenne) — Préaux (Mayenne) Pour les articles homonymes, voir Préaux. Préaux Administration Pays France Région Pays de la Loire Département … Wikipédia en Français
Querelles dynastiques françaises — Par querelles dynastiques françaises on entend un ensemble de différends, à travers l Histoire de France, portant sur la personne qui doit hériter de la Couronne royale. On en relève quatre : la Guerre de Cent Ans, qui a pour origine une… … Wikipédia en Français
agir — [ aʒir ] v. <conjug. : 2> • 1450; lat. agere I ♦ V. intr. 1 ♦ Poursuivre (en justice). Agir par voie de requête, d assignation. 2 ♦ (XVIe) Faire qqch., avoir une activité qui transforme plus ou moins ce qui est. « Nous sommes nés pour agir… … Encyclopédie Universelle
SACRIFICE — Le sacrifice comporte deux pôles: d’un côté, on offre et, de l’autre, on se prive de ce que l’on offre. L’histoire des religions et l’ethnologie se préoccupent surtout du premier aspect; le sacrifice est étudié comme rite. Les moralistes… … Encyclopédie Universelle
PSYCHANALYSE ET CONCEPT D’OPPOSITION — La découverte des processus inconscients, liée à celle du conflit intrapsychique, se formule fréquemment sous la plume de Freud par le vocable d’opposition (Gegensatz ) et, à l’occasion, par l’un de ses dérivés, d’une importance théorique… … Encyclopédie Universelle
Atlas des chemins vicinaux — Extrait de l Atlas des sentiers et chemins vicinaux La loi belge du 10 avril 1841 sur la voirie vicinale imposa la création d un atlas des sentiers et chemins vicinaux dans chaque commune, établissant sur ces chemins un droit de passage pour le… … Wikipédia en Français
Droit Romain — Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit des Quirites — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit latin — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit romain — Le Corpus iuris civilis, aussi appelé Code Justinien, du nom de l empereur du VIe siècle, est tout autant une compilation de textes antérieurs, menacés d oubli et de disparition, qu un « code ». Par son caractère de compilation, il … Wikipédia en Français